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DIRECTIVES RELATIVES AUX MARQUES DE COMMERCE

Pourquoi devons-nous protéger notre marque de commerce?
Si le propriétaire d’une marque de commerce ne protège pas sa marque de commerce, il peut alors causer des dommages irréparables à sa marque. L’utilisation non autorisée ou l’usage abusif du nom d’une marque ou d’une marque de commerce peut faire en sorte que cette marque devienne générique. Et nous sommes convaincus que vous conviendrez assurément que nos pâtisseries Queues de CastorMD n’ont RIEN de générique!
Puis-je faire référence aux pâtisseries Queues de CastorMD en affichant un message ou une publication et comment dois-je m’y prendre?
L’expression « Queues de CastorMD » est une marque déposée qui appartient à BeaverTails Brands Inc. Comme toute marque de commerce, cette expression ne doit jamais être utilisée comme nom ni comme descripteur, et ne peut être utilisée qu’avec le consentement de son propriétaire. Les véritables pâtisseries Queues de CastorMD ne sont offertes que par les boutiques Queues de CastorMD autorisées, dont vous trouverez la liste sur ce site. Joyeuse dégustation!
Puis-je appeler mon produit ou mon commerce par un nom semblable, mais non identique, à « Queues de CastorMD »?
L’objectif visé est d’éviter toute confusion sur le marché. Si le nom choisi sonne comme « Queues de CastorMD » lorsqu’on le dit à haute voix ou qu’il s’y apparente lorsqu’on le lit (ex. : « Nœuds de Castor » ou « Queues de Condor ») ou qu’il présente une ressemblance avec ce même nom (ex. : Pattes de castor, Queues de rongeurs, etc.), il pourrait semer la confusion dans l’esprit des consommateurs . Nous voulons toujours nous assurer que nos supporteurs obtiennent vraiment ce qu’ils recherchent!
Et si je vendais un produit semblable aux Queues de CastorMD en lui donnant un nom complètement différent?
Ça dépend. Il va sans dire que chacun est libre de vendre de la pâte frite. Néanmoins, si la valorisation de la marque de votre produit (ex. : les couleurs qui y sont associées, son emballage, son logo, etc.) ressemble trop à celle des Queues de CastorMD, ceci pourrait, une fois de plus, semer la confusion sur le marché. Nous sommes très soucieux de protéger nos nombreux et fidèles supporteurs, et nous voulons nous assurer qu’ils ne soient dupés d’aucune manière que ce soit!
Est-ce que ceci signifie que les noms « Castor » ou « Queues » appartiennent à Queues de CastorMD?
Pas du tout! Le symbole câlin du Canada ne peut appartenir à personne! Toutefois, si un produit semblable à l’un des nôtres est vendu à l’aide de noms ou d’images qui pourraient semer la confusion dans l’esprit des consommateurs, cela pourrait consister en une violation de nos droits de propriété industrielle et commerciale. Et quel est notre objectif dans tout ça? Vous l’avez probablement deviné à l’heure qu’il est! Nous voulons simplement éviter toute confusion possible sur le marché – et faire en sorte que notre marque demeure forte et distincte. Nous ne voulons pas que les amoureux inconditionnels de nos pâtisseries tombent par erreur sur un autre produit que le nôtre en croyant qu’il s’agit de l’un de nos produits ou d’un produit que nous avons approuvé. Nous ne croyons pas qu’ils pourraient se remettre d’une aussi grande déception!
Je souhaite utiliser un nom pour mon entreprise ou mon produit et je veux m’assurer de respecter la marque de commerce Queues de CastorMD. Que dois-je faire?
N’hésitez pas à nous consulter à ce sujet : nous serons heureux de vous transmettre notre avis. Et si vous souhaitez obtenir une deuxième opinion plus objective, vous pourrez toujours faire appel à un professionnel des marques déposées.

QUEUES DE CASTOR et le logo Queues de Castor sont des marques de commerce propriété de BeaverTails Brands Inc., utilisées sous licence.
Lire les Conditions d’utilisation de la marque de commerce. Nous sommes fiers de servir les produits Moozoo® dans les magasins Queues de Castor™ participants.

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